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MENTIONS LÉGALES : maisonrollet.com
Éditeur du site :
Dénomination : Maison Rollet
Nom commercial : Maison Rollet
Forme juridique : Entrepreneur Individuel
Siège social : 22 Avenue de l'Espinasse, 07200 Saint-Sernin, France
SIRET : 989 438 957 00015
Code APE : 14.13Z "Fabrication de vêtements de dessus"
TVA : Non assujettie à la TVA — article 293B du CGI
Email : contact@maisonrollet.com
Téléphone : 0672515107
Responsable de la publication : Cassandre Rollet
Hébergement :
Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada Téléphone : +1 888-746-7439 Site : www.shopify.com
Activité :
Création et vente de vêtements artisanaux en demi-mesure pour femmes, réalisés à la demande selon les mesures personnelles de chaque cliente. Fabrication artisanale en France avec des matières naturelles d'exception.
Propriété Intellectuelle :
L'ensemble des contenus présents sur le site maisonrollet.com : textes, images, vidéos, modèles, patrons, logo, dessins et photographies, sont la propriété exclusive de Cassandre Rollet, protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Cassandre Rollet. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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(mention obligatoire) Conformément à l'article L616-1 du Code de la Consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Maison Rollet adhère au service de médiation : CM2C, FEVAD, ou tout médiateur agréé). Contact médiateur : (adresse + site web du médiateur choisi).
